DAJI - Conventions

Nous vous proposons un espace conçu pour vous fournir une gamme complète de modèles de convention, des conventions type et des procédures de traitement de celles-ci.

Procédures de traitement des conventions

• 
  Procédure des conventions (hors conventions de formation)

  16 mars 2015
• 
  Procédure des conventions de formations

  17 mars 2015
• 
  Procédure pour les occupations domaniales

  25 novembre 2014

Conventions-types de l'UPN

• 
  Convention-type de mise à disposition d'installations sportives

  bientôt disponible
• 
  Convention-type de projet tutoré (projet étudiant)

  Novembre 2014
• 
  Convention-type de stage

  Mars 2015
• 
  Conventions-types - cession de droits d'auteurs

  2014
• 
  Conventions-types d'occupation domaniale - associations étudiantes

  2015
• 
  Conventions-types de fourniture temporaire d'énergie (dans le cadre de travaux de construction sur site)

  2014

Modèles de convention

• 
  Modèle de convention de formation/études

  2016

Boîte à outils

en construction