MODELE - Arrêtés de composition des commissions pédagogiques

Version 2025-2026

• 2025-2026-arrete-type-Commission pédagogique en vue d'accéder à un niveau de l'enseignement supérieur-LICENCE (DOC, 98 Ko )
• 2025-2026-arrete-type-Commission pédagogique en vue d'accéder à un niveau de l'enseignement supérieur-MASTER (DOC, 98 Ko )

Les arrêtés portant composition des commissions pédagogiques en vue d'accéder aux différents niveaux de l'enseignement supérieur concernent les demandes d'admission des candidats provenant d'un établissement autre qu'universitaire et des candidats en reprise d'études qui ne possèdent pas les grades ou les titres requis pour accéder à une formation et qui souhaitent faire valoir des acquis d'études, personnels et professionnels.